Manuel des politiques opérationnelles

Les politiques de la CSPAAT sont disponibles en français, soit en ligne, soit sur demande. Si vous ne les trouvez pas dans la liste des politiques suivante, veuillez communiquer avec les Services multilingues 416-344-2003 ou écrire à translation@wsib.on.ca.

• Introduction
• Processus décisionnel
• Protection
• Sécurité et prévention
• Obligations de l'employeur
• Demandes de prestations
• Expositions prolongées
• Soins de santé
• Versements d'indemnisation
• Retour au travail
• Survivants
• Confidentialité
• Conformité
• Maladies professionnelles
• Annexe