Version originale : Manuel des politiques opérationnelles

• Introduction
• Processus décisionnel
• Protection
• Sécurité et prévention
• Obligations de l’employeur
• Demandes de prestations
• Expositions prolongées
• Soins de santé
• Versements d’indemnisation
• Retour au travail
• Survivants
• Confidentialité
• Conformité
• Maladies professionnelles
• Annexe

Manuel des politiques opérationnelles

Les politiques de la CSPAAT sont disponibles en français, soit en ligne, soit sur demande. Si vous ne les trouvez pas dans la liste des politiques suivante, veuillez communiquer avec les Services multilingues 416-344-2003 ou en écrivant à translation@wsib.on.ca.

• Introduction
  

• Processus décisionnel
  

• Protection
  

• Sécurité et prévention
  

• Obligations de l’employeur
  

• Demandes de prestations
  

• Expositions prolongées
  

• Soins de santé
  

• Versements d’indemnisation
  

• Retour au travail
  

• Survivants
  

• Confidentialité
  

• Conformité
  

• Maladies professionnelles
  

• Annexe
  
  
  
  
  
  
  
  Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail
  200, rue Front Ouest
  Toronto, ON M5V 3J1
  Tél. : (416) 344-1000
  Sans frais : 1-800-387-5540
  Sans frais en Ontario : 1-800-387-0750
  Appareil de télécommunications pour sourds : 1-800-387-0050
  Site Web : www.wsib.on.ca